Archives des penaliser

Hervé Marseille, vice-président du Sénat , dépose un amendement pour pénaliser la négation du genocide arménien

September 23rd, 2016 Raffi

Après la suppression, en commission spéciale du Sénat, d’un amendement de l’article 38 ter du projet de loi “égalité et citoyenneté“, visant à réprimer le négationnisme des génocides et crimes contre l’humanité, le sénateur-maire de la ville de Meudon, Hervé Marseille, vient de déposer un amendement au texte afin de pénaliser la contestation (négation, minoration, banalisation) du génocide arménien. Le Sénat est appelé à examiner le projet de loi « Égalité-Citoyenneté » les 4, 5 et 6 octobre prochain

Examen du texte contestant la négation des génocides au Sénat

January 23rd, 2012February 9th, 2012 Nouvel Hay

Les sénateurs ont entamé lundi 23 janvier peu après 15h l’examen de la proposition de loi sur la négation du génocide arménien, alors que plusieurs centaines de personnes étaient réunies à proximité du palais du Luxembourg à l’appel d’associations franco-arméniennes et franco-turques. Le ministre des Relations avec le Parlement, Patrick Ollier, a pris la parole pour défendre le texte UMP devant un hémicycle désert, avec seulement une quarantaine de sénateurs présents, sur 348 sièges. Les bancs du parti présidentiel étaient particulièrement vides. On pouvait y noter la présence notamment de…

Les députés pénalisent la négation des génocides

December 22nd, 2011December 30th, 2011 Nouvel Hay

La venue d’une délégation de parlementaires turcs et de manifestants n’a rien changé à l’agenda. Le débat sur la pénalisation de la négation des génocides a débuté jeudi matin à l’Assemblée. “Mon texte ne vise aucun pays”, a lancé Valérie Boyer, la députée UMP à l’origine de la proposition de loi. Malgré la tension entre la France et la Turquie, la proposition de loi -texte déposé par un parlementaire et non par le gouvernement, qui décide ensuite de le mettre ou non à l’ordre du jour- visant à “réprimer la contestation ou…