Archives des déciision de justice

Nersès Durman rappelle que des Justes se sont opposés à des génocides : l’exemple des Turcs

June 12th, 2018 Raffi

Traduction française d’un recueil de Yervant Özuzun . Yervant Özuzun d’Istanbul retrace les événements survenus le 24 avril en Turquie, à savoir les déportations et les massacres des Arméniens en 1915. Dans ses écrits, il évoque les noms des maires, des préfets et des fonctionnaires turcs qui, au péril de leur vie, ont sauvé des Arméniens. Que disaient ces notables pour justifier leur opposition aux massacres ? « Ma conviction ne me permet pas d’assister à un massacre. » « Avec ce péché je ne peux pas devenir un complice.…

Des banques suisses bloquent leurs clients s’ils ne sont pas en règle

February 14th, 2014December 9th, 2019 Raffi

Certaines banques suisses bloquent l'argent de leurs clients jusqu'à ce que ceux-ci règularisent leur situation avec le fisc du pays d'origine : non-transfert des fonds , retraits bloqués à un guichet automatique, les banques préfèrent risquer les procédures de leurs clients L'inculpation en France des dirigeants de la banque Reyl pour blanchiment de fraude fiscale a rendu les banques très inquiètes de leur possible mise en cause. La presse suisse cite un contribuable américain client de la Banque cantonale de Zurich, qui a déposé une plainte au pénal pour refus de transfert de ses fonds à l'étranger…