Nicolas Sarkozy et François Hollande ont confirmé leur volonté de faire adopter rapidement un texte de loi réprimant la négation du génocide arménien de 1915…
View More Nicolas Sarkozy et François Hollande confirme leur volonté de punir le négationnismeTag: conseil constitutionnel
Loi contre le négationnisme : Les Sages disent non
La Turquie s’est félicité de cette censure. Nicolas Sarkozy a lui promis un nouveau texte. Le Conseil constitutionnel vient de rendre une décision très attendue…
View More Loi contre le négationnisme : Les Sages disent nonNouveau texte de loi pénalisant le négationnisme en cas de censure
Nicolas Sarkozy déposera «tout de suite» un nouveau texte si la loi pénalisant la négation du génocide arménien est censurée par les Sages du Conseil…
View More Nouveau texte de loi pénalisant le négationnisme en cas de censureLoi contre le négationnisme : Saisine auprès du Conseil Constitutionnel
Nicolas Sarkozy a déclaré mardi aux parlementaires de la majorité que le recours au Conseil constitutionnel contre le texte pénalisant la négation du génocide arménien…
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