«Le président de la République va promulguer la loi punissant la négation des génocides dans un délai normal» après son adoption définitive par le Parlement, c’est-à-dire «15 jours», assurait l’Elysée mardi après-midi. Le vote lundi soir par le Sénat de cette loi punissant la négation, entre autres, du génocide des Arméniens en 1915, suscite un véritable tollé en Turquie.
Le 6 octobre, le chef de l’Etat fait volte-face. En visite d’Etat à Erevan, la capitale arménienne, il invite la Turquie à «revisiter son histoire», assure que «le génocide des Arméniens est une réalité historique» et critique le «négationnisme collectif». Douze jours plus tard, le 18 octobre, la proposition de loi portée par la députée – marseillaise – Valérie Boyer est enregistrée à l’Assemblée. Pris de vitesse, les députés socialistes n’ont pas d’autre choix que de soutenir le texte lors du vote, en décembre. «Les socialistes ont voté cette proposition, c’est normal, puisqu’ils avaient voté quasiment la même il y a cinq ans, explique alors François Hollande. Pourquoi a-t-on perdu cinq ans? Pourquoi le président de la République se réveille-t-il à la fin de son mandat? Poser la question, c’est y répondre, c’est une opération électorale».
Du côté de l’UMP, on noteque la proposition de loi de Valérie Boyer va plus loin que celle des socialistes. Elle vise à transposer en droit français une décision européenne de 2008 sur «la lutte contre certaines formes et manifestations de racisme et de xénophobie au moyen du droit pénal». A la différence du texte de 2006, la loi adoptée au Sénat ne concerne pas exclusivement le génocide arménien, ajoutent ses rapporteurs. Le texte vise en effet à punir la négation «des crimes de génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre (…) qui auront fait l’objet d’une reconnaissance par la loi, une convention internationale signée et ratifiée par la France». Reste qu’à ce jour, le droit français ne reconnaît que deux génocides: le génocide juif, qui fait déjà l’objet d’une législation pénale depuis 1990, et le génocide arménien depuis 2001.
Dans la presse :
La loi sera promulguée d’ici 15 jours
La loi promulguée dans les 15 jours
La France promet une promulgation rapide de la loi
